Login

Register

Login

Register

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mamzellemam.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site mamzellemam.com est édité par la société Mam’Zelle Mam, micro-entreprise, non assujettie à la TVA, article 293B du CGI.

Responsable de publication

Fraisse Célia

Hébergeur

Le site mamzellemam.com est hébergé par la société OVH

Adresse: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Nous contacter

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.mamzellemam.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction auprès des tribunaux compétents de FOIX.

Licences, droits de reproduction

Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Tout autre matériel contenu sur ce site et ne lui appartenant pas (photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citée) est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

CNIL

La société Mam’zelle Mam conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par Mam’zelle Mam. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@mamzellemam.com

La consultation et l’utilisation du présent site présuppose que l’internaute accepte les termes et conditions précisées ci-dessus.